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Conditions générales de vente des produits de la Boutique sur PortArt.fr.

Article 1 - Objet

- Les créations en vente sur PortArt sont sous la responsabilité des artistes qui les ont publiés.
- Portart ne prenant aucun pourcentage sur les ventes, se dégage de toutes responsabilités sur ces articles concernant l'envoi, le réglement, la reception des articles vendus.

- Aucun recours n'est possible contre PortArt.


- Toutefois en cas de litige, PortArt s'engage à donner les coordonnées de l'artiste mis en cause aux autorités compétentes.